Compte-rendu le la réunion du comité de quartier à la Ferme Pédagogique

Vendredi 22 janvier, c'était au tour de la Ferme Pédagogique d'accueillir la réunion du comité de quartier, ou plutôt quartiers puisqu'étaient principalement concernés les quartiers du Clos du Manoir, des Vieilles Vignes et du Tertre. Les paragraphes qui suivent recensent l'essentiel de ce que j'ai pu en retenir et les quelques notes de bas de page sont des commentaires plus personnels. Les lecteurs intéressés devraient trouver d'ici peu un compte-rendu officiel sur l'un des sites gérés par la municipalité.

Au coup d'envoi de la réunion, le nombre d'habitants dépassait à peine celui des élus venus à leur rencontre (Mme Pière, Mme Chamaillé, M. Rietz, Mme Richer, M. Périna, M. Moncaut, M. Michineau, Mme Briswalter, M. Naslot). Mais au fil de la soirée, d'autres courageux Fertois que l'obscurité aux abords immédiats de la ferme n'a pas découragés se sont joints à l'assemblée. Cette soirée s'est déroulée en deux temps. En ouverture, Mme Pière, avec l'appui ponctuel de ses adjoints, a exposé de manière relativement détaillée l'ensemble des projets auxquels son équipe s'était déjà attelée ou qui allaient être entrepris pendant sa mandature. Et dans un deuxième temps, c'était au tour du public d'exprimer ses attentes et ses préoccupations.

Mme Pière à donc ouvert la réunion en détaillant deux particularités de la pyramide des ages Fertoise, à savoir la proportion importante (prés du tiers) d'habitants de moins de 18 ans, et une proportion tout aussi significative de (pré-) retraités. Particularités prises en compte dans les projets proposés par son équipe ; au même titre que les préoccupations environnementales : «développement durable» a sans doute été l'une des formules les plus entendues au cours de la soirée.

Elle a poursuivi en soulignant que durant la période de 20 mois qui a précédé l'élection de son équipe, aucun investissement n'avait été entrepris. Par conséquent, il en résulte un manque à gagner financier puisqu'aucun «retour de TVA» (le terme exact semblant être FCTVA pour Fonds de Compensation de TVA) n'irait abonder les comptes de la commune cette année[1]. Néanmoins, il a bien fallu faire face aux urgences, en particulier celles concernant le bâti communal, où l'objectif est de préférer la rénovation à la (re)construction.

Nous avons donc pu prendre connaissance des «chantiers» pris en charge par son équipe concernant les différents groupes scolaires, chantiers déjà terminés, en cours ou envisagés. Une mention particulière a été faite du centre Aquarelle dont la fermeture a été jugée précipitée par Mme Pière. Il est un fait qu'avant de pouvoir accueillir à nouveau nos enfants, elle devra se conformer aux réglementations actuellement en vigueur, qui ont évolué depuis son ouverture initiale pour devenir plus contraignantes. Cette procédure de certification aurait été évitée si le centre n'avait pas été fermé[2]. Toujours est-il que l'instruction sur la possibilité de réhabiliter le centre plutôt que de le reconstruire après démolition devrait être entreprise.

La transition s'est donc faite tout naturellement vers l'ensemble des autres projets «immobiliers» envisagés par notre majorité municipale. Outre les contingences démographiques, les fils conducteurs pour la définition des projets que l'on nous a rappelés sont : la nécessité de renforcer les échanges entre le cœur de la Ferté et sa partie plus récente située «en hauteur», et le désir de prendre en compte la dimension écologique, ne serait-ce que très pragmatiquement pour pouvoir prétendre à des subventions plus importantes. Concrètement, on pourrait assister à une transformation assez drastique de la zone qui s'étend de la piscine à l'actuelle salle des fêtes. On pourrait y voir fleurir un «city-parc» et l'aménagement d'un espace inter-générationnel en extension de l'actuel espace jeunes. De même, l'idée de créer une nouvelle école maternelle adossée à l'école Louis Moreau est à l'étude. Enfin, quelques places de parking supplémentaires seraient aménagées, en leur assurant un accès plus aisé qu'à l'actuel parking de la salle des fêtes, qui n'est pas pleinement exploité aujourd'hui. Le problème du stationnement en centre ville est longuement évoqué avec quelques solutions déjà mises en place ou qui le seront dans un proche avenir, comme l'instauration de la zone bleue, ou la construction d'un parking destiné au personnel et aux visiteurs de la maison de repos dans son sous-sol, qui devrait libérer autant de places dans les rues. Il a néanmoins été remarqué qu'un minimum de civisme allégerait déjà certaines situations, notamment aux abords des écoles aux heures d'ouverture et de fermeture des classes. Si l'on quitte le centre ville pour s'intéresser aux projets impliquant les «nouveaux quartiers», on apprend qu'il devient impérieux de remettre en état le sentier qui longe le cimetière et qu'empruntent nombre de piétons pour se rendre à la gare. L'un des soucis posés par d'éventuels travaux, et qui est commun à toute cette partie fortement inclinée (parking de la Sablière, rue Edmond Rostand, rue Georges Hautot, mais aussi rue des Pierres Rangées) est l'écoulement problématique des eaux. Une réflexion est en cours sur l'aménagement de bacs de de rétention d'eau supplémentaires dans le haut de la rue Edmond Rostand ; et, concernant le parking de la Sablière et le sentier sur l'utilisation d'un revêtement perméable.

Enfin, M. Moncaut a exposé le souhait de la municipalité d'entamer au niveau de la commune, et en concertation avec ses habitants, une démarche permettant la définition d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) en remplacement de l'actuel POS (Plan d'Occupation des Sols). Compte-tenu de la législation, la commune est tenue de bâtir ce PLU à l'horizon 2017, mais il paraît souhaitable, toujours selon M. Moncaut, de se pencher dans un avenir proche sur le processus permettant de construire ce PLU avec une participation «maximale» des Fertois.

C'est donc à l'issue de cet exposé mené principalement par le duo Mme Pière - M. Moncaut que la parole a été donnée aux habitants pour réagir à ce qui venait d'être dit et faire part de leurs propres préoccupations.

Quitte à ne pas respecter strictement l'ordre chronologique des interventions, je commencerai cette partie en mentionnant une observation à caractère global émis par une personne de l'assistance. En passant, je pense ne pas me tromper en signalant que j'ai cru reconnaître en cette personne l'un des membres de la liste Union Pour la Ferté-Alais. Sa remarque portait sur la capacité financière de la commune à supporter tous ces projets et leur impact prévisible sur notre taux d'imposition, déjà elevé. Les arguments avancés en réponse étaient qu'il était encore trop tôt pour affirmer que tous les projets allaient être concrétisés, que pour chacun d'eux, une énergie considérable serait déployée pour décrocher un maximum de subventions. Néanmoins, Mme Pière à mentionné qu'à aucun moment de la campagne son équipe ne s'était engagée à ne pas augmenter les impôts dont le taux, toujours selon ses dires, ne se situait pas dans les plus élevés[3].

Dans ma hiérarchie de sujets avancés par le public, je classerai ensuite l'intervention d'un habitant qui s'est interrogé sur la mise en place de la REOM en remplacement de la TEOM. Il semblait dubitatif sur le fait que le prestataire réglait lui-même les déchets au poids alors que l'usager était facturé à la levée. De même, il ne s'expliquait pas la différence de tarification qui pouvait exister entre une commune comme Arpajon et la notre (en défaveur de cette dernière visiblement), et n'a pas été convaincu par les explications avancées par les services du prestataire. La discussion qui s'en est suivie a abouti à ce que la municipalité s'est engagée à organiser une rencontre entre les habitants de la Ferté-Alais et un représentant de la CCVE, à laquelle incombe la gestion des déchets[4].

D'autres sujets, plus étroitement liés à nos quartiers ont également été évoqués. Ainsi, il semblerait que les chenilles processionnaires s'inviteront cette année encore dans nos espaces arborés, et qu'une initiative concertée serait de bon ton pour tenter de s'en débarrasser. Au-délà du ce sujet spécifique, cette problématique peut inciter à se pencher sur les moyens que pourrait offrir la municipalité aux habitants qui souhaiteraient développer des initiatives locales. Il est à parier qu'une forme de «labellisation» municipale, dont le processus et la forme restent peut-être à définir, pourrait constituer un atout de poids pour toute démarche commerciale ou administrative.

Et je ne peux manquer de rapporter que notre éclairage municipal est lui aussi l'objet de tous les soins[5]. Au-delà de la nécessité de remettre en état les quelque 600 candélabres (désignation officielle) que comptent nos voies de circulation, il a été évoqué la possibilité de réduire sensiblement le coût de fonctionnement de cette infrastructure. D'une part en remplaçant les équipements défaillants par des variantes «basse consommation» (et moins puissantes). Mais également en réduisant éventuellement les plages de fonctionnement; en fonction des jours de la semaine et de la localisation notamment.

En guise de conclusion, cette première réunion de quartier a permis aux Fertois qui s'étaient donné la peine de se déplacer d'en savoir davantage sur ce que préparait l'équipe de Mme Pière, et sur les travaux déjà réalisés, dans le cadre d'échanges informels mais visiblement bien préparés. Elle a également fait apparaître que certains de nos concitoyens s'intéressent à la vie de leur quartier et de leur commune, et maîtrisent bien les dossiers qu'ils s'approprient. J'interprète ces signaux comme un encouragement à poursuivre ce type de rencontre entre administrés et «décideurs locaux», en espérant que le bouche à oreilles n'attire un public plus nombreux aux prochains rendez-vous.

[1] L'un des participants a toutefois fait remarquer fort justement que ce «retour de TVA» ne couvrait d'évidence pas la totalité de l'investissement consenti, et que le manque à gagner était donc tout relatif.

[2] Si l'on se replace au mois de juin, il me semble bien qu'aucune objection n'avait été faite, même pour la forme, à la fermeture du centre Aquarelle. Il paraissait unanimement raisonnable de ne faire courir aucun risque à nos enfants (et au personnel d'encadrement ne l'oublions pas !) suite au verdict sans appel de la société Veritas.

[3] Renseignements pris sur le site http://www.impots.gouv.fr, en 2008, la Ferté-Alais se situait au 21ème rang des 196 communes que comprend le tableau de données, soit, à peu de choses près juste en-dessous des 10 % de communes les plus imposées. Empiriquement, les communes avec des taux comparables sont nettement plus peuplées. Et, pour peu que cette comparaison ait un sens, voici quelques taux de quelques communes environnantes pour la taxe d'habitation : Guigneville : 8,08 % ; Ballancourt : 14,71 % ; Baulne : 6,22 % ; Cerny : 10, 42 % ; Itteville : 12,52 % ; D'Huison Longueville : 6,86 %. Je mets en garde ceux qui seraient tentés de faire des comparaisons hâtives. Comme cela a d'ailleurs été dit, le taux d'imposition doit être mis en balance avec les prestations fournies par la commune. Je me permets juste de signaler que la Ferté n'est pas réellement dans la «moyenne» des communes de l'Essonne, quoi qu'on en dise.

[4] Ce passage de la TEOM à la REOM me laisse également un petit-arrière goût amer, et je remercie donc doublement cette personne pour son intervention.

[5] Les lecteurs de la première version du blog se souviennent peut-être de mon billet d'humeur s'étonnant du montant faramineux de 15 k€ facturé à notre commune pour la pose/dépose des éclairages de Noël.

Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre

Cela fait bientôt trois semaines que s'est déroulé le dernier conseil municipal. Divers aléas, dont il vaut mieux taire certains, m'ont retardé outre mesure dans la rédaction de ce compte-rendu. Je demande donc humblement aux lecteurs pressés de bien vouloir faire preuve de clémence pour ce délai démesuré dont la responsabilité m'incombe entièrement.

Que l'on en attribue l'origine aux conditions météorologiques, au créneau horaire retenu ou à une savante combinaison des deux, c'est en premier lieu l'absence de public qui a différencié cette séance de celles qui ont précédé. Jugez par vous-mêmes, chacun a pu, sans problème trouver une place assise, et nous étions, en quelque sorte, entre habitués. De même, une bonne demi-douzaine de conseillers, et non des moindres, avaient confié leur pouvoir à l'un de leurs acolytes, dégarnissant un peu plus l'assemblée. Cela a-t-il eu un impact sur le déroulement des débats ? Difficile à déterminer. Et, même s'il m'a été soufflé a posteriori par un conseiller averti que le second degré avait été manié à de multiples occasions, les débats m'ont paru ouverts et sans volonté de confrontation.

Afin d'éviter de faire piquer du nez mon lectorat je ne dresserai pas la liste exhaustive des délibérations soumises au vote, et me contenterai de revenir, dans l'ordre chronologique, sur quelques points qu'en toute subjectivité j'ai jugé significatifs de l'atmosphère de ce conseil.

L'argent étant le nerf de la guerre, le conseil a eu à statuer sur des décisions modificatives aux budgets communaux, dont la nature a été exposée par M. Autrive. J'en ai retiré que ces décisions servaient à remettre les budgets prévisionnels en phase avec la réalité (des dépenses). Notre maire adjoint aux finances a bien fait comprendre qu'il s'agissait d'acter des dépenses déjà engagées, et que les écarts important qu'il pouvait y avoir entre les prévisions et les dépenses effectives résultaient de la gestion de l'équipe précédente. A titre d'exemple, dans le budget annexe du camping, il a fallu voter un ajustement de 8 000 € pour les dépenses en eau, et de 29 700 € pour la sous-traitance (des espaces verts). M. Autrive a ainsi précisé qu'«il faut voter la décision modificative même si elle ne fait pas plaisir». Ce qui fut le cas à la majorité des voix.

Sur la lancée de cette décision, ont été votées à la queue-leu-leu toutes les modifications tarifaires des prestations diverses et variées proposées par la municipalité ; allant des tarifs des concessions au cimetière à celui des consommations alcoolisées ou non (n'y voyez surtout pas de rapport de cause à effet) proposées lors des événements organisés par la commune. Citons dans ce contexte, et à titre d'anecdote, l'âpre débat qui a «opposé» M. Domenc à une partie du conseil lors de ce dernier vote. L'objet du dissensus : la facturation de la bouteille de cidre à 5 €, jugée excessive par M. Domenc (que je rejoindrai sur ce terrain). Il a fallu négocier ferme pour qu'à ce prix-là la qualité soit au rendez-vous. Nous jugerons donc sur pièce lors des prochaines manifestations !

Toujours dans ce même registre, je me permets de détailler les modifications tarifaires des repas à domicile. Le montant qui est facturé aux Fertois qui en bénéficient dépend de leur situation fiscale ; les personnes non-imposables s'acquittant d'une somme inférieure à celles soumises à l'impôt. Le prix de revient d'un repas s'élève à 6,33 €, et le conseil à voté qu'il en coûterait 6 € aux «non-imposables» et 8 € aux «imposables» en 2010. On peut interpréter ce vote de bien des façons, notamment en avançant qu'il s'agit là d'un geste de solidarité en faveur de ceux qui en ont besoin puisqu'ils payent un service en-dessous de son prix de revient. On peut également objecter que c'est un geste dont l'impact financier est faible (quatre personnes font actuellement appel à ce service) et qu'il permet de s'acheter une image sociale à moindre frais. Quoi qu'il en soit, l'adoption de ces nouveaux tarifs s'est faite à l'unanimité.

Globalement, si un certain nombre de tarifs ont été revus à la hausse, l'analyse de l'ampleur de cette variation et, a fortiori, la mise en évidence d'une tendance plus générale nécessiteraient de disposer d'un historique fiable de ces données, et de les remettre dans leur contexte en les confrontant aux indices économiques pertinents pendant la même période de temps. A défaut de disposer de cette matière première (pour ne pas parler du temps ni des capacités d'analyse), je me garderais bien de faire quelque commentaire que ce soit. Avis aux amateurs plus outillés que je ne le suis.


Sur un autre plan, citons la discussion sur la motion d'opposition au projet d'extension des zones de stockage d'hydrocarbures de la SFDN et l'augmentation du trafic routier qui en résultera(it ?) pour la Ferté-Alais, notamment sur la portion de la N191 qui relie le Lycée Professionnel et notre commune. Deux «camps» se sont opposés, dont le périmètre ne recouvrait pas précisément les listes électorales, puisque les points de vue les plus divergents étaient avancés par M. Autrive d'un côté, et M. Moncaut de l'autre. Cette divergence était liée au fait que M. Raynal a fait état d'informations obtenues auprès du contrôleur général des armées selon lequel la réalisation du projet était inéluctable. M. Raynal, qui semblait la personne la plus au fait du dossier, suggérait qu'il serait sans doute pertinent de demander à l'exploitant (le groupe Bolloré) d'assumer les frais de sécurisation de la N191. Fallait-il alors persister en adoptant une motion d'opposition au projet, en l'amendant pour demander ces aménagements de sécurité, comme le proposait M. Raynal rejoint sur ce point par M. Autrive ? M. Moncaut n'a pas manqué de souligner l'incohérence d'une telle posture : il est difficile de demander l'arrêt d'un projet tout en demandant que des modifications y soient apportées. Mon impression est que les quelques minutes d'échanges qui s'en sont suivi, entre l'ensemble des conseillers, et portant sur ces deux points de vue ont démontré qu'une séance du conseil pouvait être un lieu de débat ouvert mais civil, au moins sur certains sujets. Débat au cours desquels l'appartenance «politique» n'avait que peu d'importance. Merci donc de cette démonstration, même si au final c'est la formulation initiale qui a été adoptée.

Pour tempérer mes excès d'enthousiasme, un autre point a vu remonter à la surface de vieilles animosités, même si l'affrontement s'est fait à fleuret moucheté plutôt qu'au lance-flammes. Ce point soumettait au vote une motion en rapport avec l'enquête publique modifiant les couloirs aériens des vols en provenance ou à destination de l'aéroport d'Orly dans certaines conditions météorologiques. Il a été rappelé que les Fertois avaient été invités à commenter ce projet dans un cahier disponible en mairie pendant un mois, et qu'il s'agissait d'un sujet d'importance puisqu'il risquait d'entraîner un surcroît de nuisances pour notre commune. M. Autrive n'a pas manqué de relever que l'opposition (ou la minorité) n'avait apporté aucune contribution au cahier, ce qui lui paraissait un manquement important. Ce à quoi M. Franel a rétorqué que des élus de la minorité avaient assisté à bien des réunions et des manifestations, y compris dans d'autres communes concernées, et qu'ils avaient ainsi fait connaître leur point de vue. A mon sens, un intermède peu constructif, et heureusement assez limité, où chacun était avant tout désireux d'écorner son adversaire.

Je terminerai ce compte-rendu de la séance «officielle» par quelques-unes des questions diverses abordées par Mme Pière. En premier lieu, il apparaît que conformément à ce qui avait été annoncé, la municipalité s'est bien emparée du dossier de l'aménagement de la D449 entre le complexe sportif et le centre ville. Même s'il apparaît que plusieurs moyens usuels de ralentissement ne sont pas applicables, pour cause de nuisances sonores, voire de vibrations dans les constructions avoisinantes, l'étude est en cours. Espérons donc qu'elle portera ses fruits à brève échéance. Ensuite, Mme le Maire donne rendez-vous au Fertois pour des réunions de quartier ; le 15 janvier dans la salle du conseil et le 22 janvier à la Ferme Pédagogique. Il s'agit des nouvelles dates pour les réunions reportées du mois de décembre. La première tentative d'organisation de ces réunions à la mi-décembre ayant été repoussée, car il a été jugé que le laps de temps entre la publication des dates et les dates elles-mêmes avait été trop court. Ce qui risquait de laisser de côté un trop grand nombre de personnes qui n'auraient pas eu l'information ou l'auraient eu trop tard.

Lors des questions du public, ce sont les sujets «de saison» qui ont dominé. Qu'il s'agisse du déneigement de certains quartiers, que la mairie ne peut prendre en charge par manque de moyens techniques (même si des avis divergents se sont exprimés au sein même de l'équipe de Mme Pière), ou du problème de chauffage dans certaines écoles où la révision tardive des chaudières n'a pas permis leur remise en état en temps et en heure. Toutefois (et merci à l'un de mes relecteurs d'avoir pointé mon omission initiale de doigt), c'eût été une lacune que de passer sous silence la question relative à l'ouverture des commissions municipales aux citoyens. Je bats également ma coulpe, car je suis dans l'incapacité de préciser si cette ouverture concerne uniquement la présence aux réunions des commissions ou une participation plus active. Quoi qu'il en soit, tout citoyen peut adresser sa demande motivée par écrit à Mme le Maire, ou au président de l'une des commissions afin de pouvoir assister aux réunions. Tout citoyen ? Pas tout à fait, puisqu'il a été stipulé que les personnes «déjà représentées» ne pouvaient prétendre à ce qu'une suite favorable soit accordée à leur éventuelle demande. Entrent dans cette catégorie, tous les membres des listes électorales. Je suis conscient que cette explication peut laisser le lecteur sur sa faim, mais nous (les membres actifs du réseau social ouvalaferte.ning.com) tentons actuellement d'y voir plus clair sur les prérogatives exactes qui reviendraient à ces «extérieurs» et qui pourraient expliquer que les «citoyens déjà représentés» soient maintenus à l'écart. A suivre donc...

Si j'osais une synthèse, je relèverais que le «Fertois moyen» dont je revendique la qualité, a pu assister à un conseil à l'ambiance nettement moins électrique que celle qui a régné il y a quelques mois encore. Était-ce dû à la nature des sujets traités, dont aucun (à mon avis) n'était réellement stratégique pour l'avenir de la commune ? Ou était-ce réellement le signe d'un apaisement des esprits ? Je suppose que nous aurons plus d'éléments de jugement lors des prochains conseils, et notamment celui où sera présenté le budget pour l'année 2010.

Ceux qui veulent commenter ce billet sont invités à s'inscrire à ouvalaferte.ning.com où toute latitude leur sera donnée pour faire valoir leur point de vue, qui, le cas échéant sera répercuté sur ce blog.

(Rédaction : Mark, Relecture : Patrick, Vivien)

Recours : suite et fin (?)

Une brève, en attendant la fin des relectures du compte-rendu du dernier conseil municipal, pour faire écho à une information publiée par le Poulbot Fertois donnant des nouvelles du recours devant le tribunal administratif de Versailles intenté par la liste «Union Pour La Ferté-Alais» en vue d'invalider le résultat des dernières élections.

Le Poulbot, sous la plume de M. Autrive, nous fait savoir que le juge administratif a tranché en rejetant le recours. Ainsi, même s'il reste la possibilité aux membres de l'équipe de M. van Rossomme de faire appel de cette décision, cette éventualité semble peu probable si j'en crois ce que j'ai pu entendre à l'issue du dernier conseil municipal.

Par conséquent, je rejoins le souhait formulé par M. Autrive que notre village redevienne un havre de paix en 2010, même si j'ai encore et toujours du mal à croire que le ton vif qu'il emploie à l'encontre de M. van Rossomme aille dans le sens de cet apaisement.

Ceux qui veulent commenter ce billet sont invités à s'inscrire à ouvalaferte.ning.com où toute latitude leur sera donnée pour faire valoir leur point de vue, qui, le cas échéant sera répercuté sur ce blog.

(Rédaction : Mark)