Le vendredi 2 octobre, l'ensemble des élus était convié à un conseil municipal à 19 h 30 (l'heure a son importance, un peu de patience). L'ordre du jour affiché comportait une petite demi-douzaine points, dont un point «Questions diverses».
A l'ouverture de la séance, après que l'appel avait permis de constater que le quorum était bien atteint, Mme Pière a souhaité faire lecture d'une lettre signée par un certain nombre d'élus (de tête, Mme Pière, Mme Chamaillé, M. Naslot, Mme Marti). En substance, elle mettait en doute la légitimité du présent conseil basé sur le fait que Mme Chassagne, et en tant que suppléante et «Maire par intérim» n'était mandatée que pour traiter les affaires urgentes. Et que seuls des sujets importants et urgents justifiaient la convocation d'un conseil municipal. Or, l'ensemble des points devant être abordés auraient pu l'être par un conseil ultérieur, post-élections, selon les quatre élus. Joignant le geste à la parole, les signataires présents ont quitté leur «fauteuil» d'élu pour se fondre dans le public.
S'en est suivi le conseil municipal où les meneurs de jeu (Mme Chassagne et M. Raynal), décidant de maintenir la tenue des débats malgré les points soulevés par Mme Pière ont conduit une séance rapide (moins de 30 minutes). Le seul point qui ait réellement retenu mon attention (car nécessitant un vote et portant sur un engagement financier qui ne me semble pas négligeable) concernait l'attribution de 8 k€ à une société chargée de la requalification de notre camping (les 8k€ correspondent à la somme restant due suite à la défalcation de subventions). Je n'ai malheureusement retenu des échanges que cette attribution était nécessaire parce que la société avait déjà commencé et qu'il fallait donc la payer. Ai-je mal saisi l’information ? Merci à nos élus d’éclaircir le sujet. Le flottement qui a entouré un autre point m'a également surpris, les élus ont «voté» un point qui ne devait pas être soumis au vote, à savoir, l'annonce faite par une entité de droit privé de son désir d'implanter sur la Ferté une mini-crêche de 9 berceaux. Il semble que l’organisme ait fait la démarche de demander au conseil municipal de manifester sa «non-opposition» à cette implantation. C'est donc un «vote de non-opposition» unanime qui a été rendu, sachant que les débats n’ont pas fait état d’une demande de subvention (financier ou autre) à la commune, et que l'entité en question aurait très bien pu se passer de l'avis du conseil.
Vous l'aurez compris, ce conseil passera à la postérité plus pour les conditions particulières dans lesquelles il a eu lieu que pour les sujets qui y ont été traités. Et plusieurs questions restent en suspens pour l'ignorant que je suis.
En premier lieu, en quoi le fait que le départ des élus en début de séance amène le nombre de votants en-dessous du quorum influe-t-il sur la validité des délibérations ?
Deuxièmement, et cela m' a été confirmé, le réglement intérieur du conseil stipule dans l'article 1 du chapitre 1 que ce dernier ne peut être tenu avant 20h00 en semaine. Détail cocasse, cette clause a été introduite par les «dissidents» de M. Karrer, dont fait partie l'équipe dirigeante actuelle, suite au conseil qui s'était tenu à 14h30 au mois d'avril. J'ai peine à croire, que des élus qui vont prétendre à la fonction de maire ignorent à ce point un article du règlement intérieur qu'ils ont eux-mêmes fait adopter au mois de mai.
Enfin, et cela a cette fois-ci bien été annoncé en début de séance, des directives préféctorales (dont il ne m'a pas été donné de saisir la teneur exacte) ont empêché la tenue de la session de questions au public.
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(Rédaction : Mark, Relecture : Vivien)
